Mentions légales
Dernière mise à jour : 5 septembre 2025
Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation avant de parcourir ce site. En accédant au site
www.marietydgatmerlo.fr, vous acceptez sans réserve les conditions décrites ci-dessous.
Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Hébergeur
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Capital : 10 069 020 € • RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045 • Code APE : 2620Z • TVA : FR 22 424 761 419
Site : www.ovh.com
Médiation de la consommation
En cas de litige, le Client s’efforcera de rechercher une solution amiable avec l’éditeur. À défaut d’accord dans un délai d’un mois, le Client consommateur peut saisir gratuitement le médiateur compétent :
La Société Médiation Professionnelle
Site : www.mediateur-consommation-smp.fr
Adresse : Alteritae – 5 rue Salvaing, 12000 Rodez, France
Propriété intellectuelle
Le contenu du site (textes, visuels, logos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations exactes et à jour. Il ne saurait toutefois être tenu responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.
Liens
La mise en place de liens hypertextes vers ce site est possible sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image de l’éditeur. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, l’éditeur décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Pour toute question liée aux mentions légales : contactermtm@gmail.com